Mentions légales

EDITION DU SITE

Identification de la Société : OH NATURE SAS
Siège social : 92 Boulevard du Général de Gaulle - 59 100 Roubaix
Capital social : 112 000 €
Immatriculation au RCS : 843 580 267 Lille Métropole
TVA intracommunautaire : FR46 843 580 267
Téléphone : 03 20 28 17 17
E-mail : contact@apofrance.com
Directeur de publication : M. Antoine DUCOS

Ce site est l’entière propriété de OH NATURE SAS. Toute reproduction même partielle de ce site est strictement interdite.

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par OVH
2 rue Kellermann BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
France

RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR (REP)

Numéro de client CITEO : 532710
N° identifiant unique : FR217465_01VQIC

TRAITEMENT DES DONNÉES

Les données personnelles recueillies sur le site apofrance.com servent uniquement à la bonne gestion des commandes et à l’envoi d’informations commerciales émises par APO France seulement. Aucune donnée collectée n’est communiquée à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer via le formulaire de contact et/ou en nous contactant à l’adresse suivante : contact@apofrance.com.
Si vous êtes abonnés à un service d’information par courrier électronique, comme la newsletter ; vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment en suivant les instructions figurant à la fin de tous les e-mails.
Tout utilisateur a le droit d’introduire une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, il s’agit de la CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.

LIENS HYPERTEXTES ET POLITIQUE DES COOKIES

Le site apofrance.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites mis en place avec l’autorisation d’APO France. Cependant, APO France n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site apofrance.com sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de APO France, représenté par la société Oh Nature. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du site internet apofrance.com.

Le site apofrance.com utilise des cookies pour améliorer la navigation des utilisateurs sur le site. Un cookie est un fichier de petite taille transféré sur le disque dur de votre ordinateur, pour aider le site à fournir une meilleure expérience aux utilisateurs. APO France n’utilise pas les cookies pour vous identifier personnellement, ou pour vous transmettre des informations ; ils permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site (reconnaissance des informations pour une connexion plus rapide au compte client, historiques du panier, …) ; et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Les cookies ne prennent en compte que vos actions réalisées sur le site apofrance.com. Si vous souhaitez supprimer les cookies, il suffit de suivre les indications de paramétrage fournies par votre navigateur Internet à ce sujet. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez : nous vous suggérons de consulter la section "Aide" de votre navigateur. Toutefois, à toute nouvelle venue sur apofrance.com, un nouveau cookie sera mis en place.

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la société Oh Nature ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet (perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires).

Le site internet apofrance.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure comme des difficultés techniques, informatiques, ou de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique, apofrance.com pourra interrompre à tout moment l'accès au site et s'efforcera d'en avertir les utilisateurs.

JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.